Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.T.A. : GESTION TECHNICO-AGRONOMIQUE
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE (organisme consulaire)

Numéro de dépôt :
1659751
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2001

Présentation de la marque G.T.A. : GESTION TECHNICO-AGRONOMIQUE

Déposée le 8 février 1991 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE (organisme consulaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G.T.A. : GESTION TECHNICO-AGRONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE (organisme consulaire), domicilié(e) 111 bd Maréchal de Lattre de Tassigny, B.P. 1339, 35013 RENNES Cédex - France.

La marque G.T.A. : GESTION TECHNICO-AGRONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.T.A. : GESTION TECHNICO-AGRONOMIQUE est expirée depuis le 8 février 2001.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE (organisme consulaire a également déposé les autres marques suivantes : ORCHAMP CHAMBRES D'AGRICULTURE DE BRETAGNE , AUTODIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT , POLE DES METIERS DE L'AGRICULTURE , cap élevage , Méristème M


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE (organisme consulaire) - 111 bd Maréchal de Lattre de Tassigny, B.P. 1339, 35013 RENNES Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essis de matériaux.Laboratoires.Etude pédologique et agronomique d'une exploitation agricole. Diagnostics et conseils de gestion des sols et des cultures avec : - carte des sols par la méthode tarière 4 critères - définition des objectifs de rendement des cultures - conseils pour les atteindre